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  1. Présentation

    2. Propriétaire :

    Intempor-elle - BELGIQUE

    __Design and creation :

    BideoGemu – BP41041 62710 Courrières Cedex – FRANCE

    Hébergement :

    SCALEWAY SAS – BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 FRANCE

  2. Avis de newsletter

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  3. Conditions d'utilisation

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    Le site Intempor-elle est mis à jour régulièrement par Intempor-elle. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

  4. Informations du site

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    Toutes les informations indiquées sur le site Intempor-elle sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Intempor-elle ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  5. Avis sur la technologie

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  6. Propriété intellectuelle

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  7. Avertissement

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  8. Politique de confidentialité

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    Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

  9. Politique de cookies

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  10. Droit applicable et attribution de juridiction

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  11. Avis de confidentialité

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